Forum plaisiroffroad


 
AccueilPortailCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 carburant tracé et amende....

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
pourquoi2b



Masculin Nombre de messages : 899
Age : 44
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 19/05/2010

MessageSujet: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 13:21

Question judicieuse que j ai posé sur un autre forum:

Dans les carburants "interdits" dans nos moteurs, il y a des traceurs....
même après un certain nombre de KMS, on retrouve trace de l utilisation de tel ou tel carburant proscrit.....
l amende est calculé sur le nombre de KMS au compteur....

j achète un véhicule avec 180 000 kms au compteur..... j en roule 40 000 de plus, je me fais contrôler... j ai donc une amende pour 220 000 kms....
mais MOI, j ai tjrs mis du carburant à la station service....

mais bien sur, l ancien proprio non plus, mais l autre d avant oui, voir même le précédent....

est ce que je peux me défendre là?????
y a moyen de savoir à qd remonte effectivement l utilisation frauduleuse?????
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://corsica-suzuki.forumactif.org/forum.htm
gaggeri



Masculin Nombre de messages : 213
Age : 42
Date d'inscription : 28/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 14:29

Quand tu rempli les papiers ce cession du véhicule, le KM est inscrit, donc l'amende part du kilométrage ou tu as acheté ton véhicule.
Au fur et a mesure le traceur s'estompe et je pense qu’approximativement ils savent si ça date du dernier plein, ou de deux ans en arrière.
Mais à confirmer par un agent des douanes
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
camegonfle2b



Masculin Nombre de messages : 3009
Age : 35
Date d'inscription : 22/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 17:43

Ils tracent le kerosene mélangé au Nitromethane (16%)

Si oui il faut que je vire le compteur kilometrique http://www.smileys-f
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
fab



Masculin Nombre de messages : 1453
Age : 52
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 02/11/2008

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 21:17

euh je sais pas vous mais moi ça doit bien faire 15 ans que je les ai pas vu les douaniers http://i41.servimg.c
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://fab2bphotos.fr
tuhivari



Masculin Nombre de messages : 3580
Age : 53
Localisation : Travu, Corsica
Date d'inscription : 27/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 21:35

Il n'y a pas un avocat sur le forum ?? http://www.smileys-f
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
camegonfle2b



Masculin Nombre de messages : 3009
Age : 35
Date d'inscription : 22/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 21:52

Y a encore des contrôle, mais c'est très ciblé. Généralement ils contrôlent pas pour rien...

Mais je pense qu'ils ont surtout d'autres chats a fouetter: armes, drogue, contrefaçon...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
RAPTOR2B



Nombre de messages : 124
Date d'inscription : 28/02/2011

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 22:12

Je suis pas sur que le kilometrage soit ecrit sur les papiers de cession.... et c 'est une bonne question. Neanmoins tu dois je pense pouvoir faire valoir que le 4x4 ayant été acheté d'occaz tu n'as pas a payer depuis la 1ere MEC.
Ceci dit, c'est vrai que la douane ca fait 3 ans que je l'ai plus vue dans la region (c est pas que ca me manque hein!!)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
camegonfle2b



Masculin Nombre de messages : 3009
Age : 35
Date d'inscription : 22/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 22:26

Il me semble bien que oui a moins que ce soit l'assureur...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
RAPTOR2B



Nombre de messages : 124
Date d'inscription : 28/02/2011

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 22:32

Le Cherokee je l ai pris d'occaz, mais je me souviens pas que l'assureur m'ait demandé le kilometrage...juste l'année (heureusement) et les chevaux fiscaux. Ou alors si tu as une assur au kilometre ou avec tant de bornes par an, la oui.
Doppu je peux me sbaglier...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
camegonfle2b



Masculin Nombre de messages : 3009
Age : 35
Date d'inscription : 22/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Lun 5 Mar - 23:44

C'est bon a savoir alors... Tu peux rouler au rouge ou autre carburant moins cher tant que ton véhicule est neuf, tu le revends et le Merdier c'est pour les autres.... Et puis si tu te fait chopper il a pas beaucoup de kilométrage.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
RAPTOR2B



Nombre de messages : 124
Date d'inscription : 28/02/2011

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Mar 6 Mar - 2:25

Le mien il est a essence chi guigna!! http://www.smileys-f
Ceci dit, renseignes toi quand meme bien, il suffit parfois de faire une connerie pour voir reapparaitre des kepis qu'on voyait plus depuis longtemps et de s'entendre dire que c'etait pas comme on croyait..... et la....ca fait mal!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
bowie ken



Masculin Nombre de messages : 1808
Localisation : 2B
Date d'inscription : 03/01/2008

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Mar 6 Mar - 2:52

http://i41.servimg.c il faut toujours rouler avec que la moitier du reservoir en produit interdit
jamais un plein complet
http://i41.servimg.c en cas de controle d'un particulier (les douanes s'en foutent un peu c'est pour cela que vous ne les voyez jamais vous controler votre reservoir) vous venez d'etre en panne et un agriculteur vient de vous depanner, vous ne saviez pas qu'il vous avait versé du rouge en depannage............. http://i41.servimg.c l'excuse de bonne foi fonctionne "normalement"!!!!! http://i41.servimg.c
par contre vous roulez avec une voiture d'une societé.........et la le douanier a le sourire http://i41.servimg.c car il va vous taxer sur tout le parc de vl de la societe et tout eplucher jusqu'a plus soif sans limite pour chiffrer l'amende en tva detournement d'imposition et autres infractions fiscales sur plusieurs annees http://i41.servimg.c http://i41.servimg.c http://i41.servimg.c

perdre du temps sur un reservoir de 12ans d'age avec une presence de rouge n'a aucun interet
mais controler un yacht qui ne paye pas la totalité de la tva sur une societe pour un plein de 500litres (minimum)et la jackpot
calcul sur plusieurs annees du nombre de plein en quantité astronomique de carburant ;tva;amendes et autres....
c'est des millons d'euros a sortir d'un coup /direction les caisses de l'etat...........
et souvent (d'apres ce que j'ai entendu) la plupart du temps il suffit d'un coup de tph au banquier pour effectuer un virement et voir le yacht sortir du port http://smileys-fr.co

http://i41.servimg.c http://i41.servimg.c donc ne vous prenez pas la tete, et le plus simple c'est de rouler au gasoil a 1.56/litre http://i41.servimg.c
et ne pas mettre non plus de drogue dans le reservoir http://www.smileys-f
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
tuhivari



Masculin Nombre de messages : 3580
Age : 53
Localisation : Travu, Corsica
Date d'inscription : 27/12/2007

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Mar 6 Mar - 10:07

Sinon tu mets de l'huile de friture récupérée chez un restaurateur et filtrée et tu tournes à 30 °/100 http://www.smileys-f
Bon ceux qui te suive croient que tu as une baraque à frite mais ... http://www.smileys-f http://www.smileys-f
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
fab



Masculin Nombre de messages : 1453
Age : 52
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 02/11/2008

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Mar 6 Mar - 19:17

ouai, ben faut pas se retrouver derrière pendant un embouteillage par ce que ça retourne l'estomac http://www.smileys-f
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://fab2bphotos.fr
pourquoi2b



Masculin Nombre de messages : 899
Age : 44
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 19/05/2010

MessageSujet: réponses sur les autres forums....   Mar 6 Mar - 19:46

Les traceurs de FOD existent bien (couleur et traceur chimique révélé par l'acide) et marquent les durites de façon "permanente"
Le traceur couleur peut être neutraliser de façon "relativement" simple, mais le chimique est nettement plus résistant. (je ne développerai pas davantage les méthodes applicables)

L'infraction étant fiscale, la prescription en la matière est de 3 ans. Donc le calcul des droits et taxes compromis seront calculés sur une période de 3 ans maxi.
Au niveaux des droit compromis, c'est bel et bien une taxation différentielle qui est appliquée (le service de contrôle calcule le manque a gagné sur la consommation estimée sur une période de 3 ans).
Une pénalité peut être infligé en plus : soit au prorata des droits compromis, soit une amende forfaire.

De façon pragmatique, à l'occasion d'un contentieux relevé à l'encontre d'un particulier, le plus souvent la taxation différentielle ne concernera que la contenance du réservoir du véhicule contrôlé, assorti d'une amende forfaire. (c'est une pratique, pas une règle absolue. Attention en cas de récidive)


@ platplat :
La récidive s'entend si une infraction similaire a déjà été relevée à l'encontre de l'usager (délit). Ce dernier est donc "fiché" d'où la notion de récidive applicable.
De plus, mon post précédent était incomplet car j'ai omis de préciser que l'usager en infraction peut être contraint à la vidange de son réservoir et du circuit (facture à fournir )

@alfisti19:
La liste des hydrocarbures destinés à la carburation est éditée par le service des douanes, avec la fiscalité inhérente à ces produits.
A des fins de contrôle, certains produits sont marqués / tracés.
En général, il y a fraude quand il y a intérêt à la fraude, donc en utilisant à des fins de carburant des produits bénéficiant d'une fiscalité aménagée (FOD et huiles végétales généralement)
Je pense que le prix au litre du lampant étant supérieur à celui du gasoil, l'intérêt à la fraude n'est pas manifeste (même si son usage en tant que carburant n'est pas autorisé)
Mais je n'ai pas connaissance de contentieux existant en la matière (en tant "qu'additif")

Les durites "marquées" le resteront en effet même après vidange du réservoir.
Une durite "marquée" sera un élément de contrôle, mais ne caractérisera pas l'infraction en elle-même. C'est parfois plus rapide de vérifier une durite, mais ça n'empêchera pas de s'assurer de la nature du carburant (par prélèvement) contenu dans le réservoir en cas de constatation.

Pour les huiles végétales, il n'y a pas de traceurs. Leur présence s'évalue et se contrôle en terme de densité.
[edit] FOD : Fuel Oil Domestic : le fuel à usage domestique ou agricole.... bref, le "rouge" (il existe aussi le "bleu" notamment en matière d'avitaillement)

il faut quand même savoir que le traceur perd de son efficacité au fur et à mesure des pleins sucssessifs

et en matière de Justice, la comparaison avec du rouge récent serait un élément de preuve.

(une preuve formelle comporte trois éléments si ma mémoire est bonne ; Matériélle, intentionnelle et légale)

donc ,si il y a un doute sur l'origine de l'infraction; il y a bénéfice du doute.

Le problème,c'est qu'en France, une grande partie de la population ne connais pas le Droit Français, et, il faut passer par les Hommes de l'art

(5 ans de Droit, tout le reste de travers: COLUCHE)


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://corsica-suzuki.forumactif.org/forum.htm
RAPTOR2B



Nombre de messages : 124
Date d'inscription : 28/02/2011

MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Mar 6 Mar - 20:41

Les Alfisti rouleraient donc au rouge?? de toutes facons un vrai alfiste ca roule en V6 Arese! Deduction: je ne suis pas un vrai alfiste meme si j'ai un 6 en ligne US. Et je roule au blanc. Meme si a table je prefere le rouge!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: carburant tracé et amende....   Aujourd'hui à 22:17

Revenir en haut Aller en bas
 
carburant tracé et amende....
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» carburant détaxé ou non ... bref fioul rouge ou gasoil pour unimog en TRA
» PUCE POUR CARBURANT
» Quel carburant utiliser pour mon auto ?
» Additifs carburant
» quel carburant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum plaisiroffroad :: L'espace détente :: Bavardages-
Sauter vers: